Legal Notice

Responsable éditorial

Institut de recherche technologique (IRT) SystemX
2 boulevard Thomas Gobert
91120 PALAISEAU
FRANCE

Directeur de la publication : Michel MORVAN
Directrice de la rédaction : Aurélie BOURRAT
Rédactrice en chef : Samanta DUGUAY-FANTI

Coordonnées de l'hébergeur du site

OVH.COM
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
+33 (0) 972 10 10 07

Droit d'auteur

L'IRT SystemX et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site catalog.confiance.ai et ce dans le monde entier.
Les éléments de ce site web, « catalog.confiance.ai », sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Toute reproduction est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende. Par dérogation à ce principe général, l'utilisation des communiqués de presse est libre.

L'IRT SystemX s'engage, dans la mesure du possible, à vous fournir des informations sincères et de bonne foi. Toutefois, les informations données sur ce site n'engagent pas contractuellement l'IRT SystemX et le lecteur du site.

Sont autorisés, sans accord exprès préalable :
  • La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée.
  • La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur indépendante et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages d'un autre site, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant.

La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo IRT SystemX ;
  • si le contenu du site "catalog.confiance.ai" doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site "catalog.confiance.ai" n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation l'IRT SystemX écrivant à : communication [at] irt-systemx.fr

Dans tous les cas, l'IRT SystemX se réserve le droit de demander le retrait d'une citation ou la suppression d'un lien qu'il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts.

Respect de la vie privée

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous à : communication [at] irt-systemx.fr

Limitation de responsabilité

Le site du catalogue de Confiance.ai propose des liens vers d'autres sites, français ou étrangers. Ces pages, ne font pas partie du site du catalogue de Confiance.ai et par conséquent, elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus.